Gotlands södra härads kreatur

Hem / Djur & Husdjur / Gotlands södra härads kreatur

Il vous est interdit d'utiliser la moindre marque de commerce figurant sur le présent site sans l'autorisation écrite de INFOBEL SA ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.

6. Une classification professionnelle des entreprises est également proposée. Dit är alla medlemmar kallade genom annons i dagstidningarna.

Så här arbetar styrelsen

Föreningen har en arbetande styrelse med fem ledamöter och tre suppleanter.

Det är styrelsen som behandlar inkomna ansökningar om ersättning och beslutar om utbetalning.

Le fait que l'une des présentes conditions soit déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par un tribunal compétent n'influe en rien sur les autres dispositions des présentes. Vous devez vous conformer à la totalité des avis, des informations et des restrictions intégrés au contenu, et ne devez pas les retirer de celui-ci.

5.

Styrelsen och alla ombud jobbar hemifrån. Si vous n'acceptez pas les présentes conditions, vous ne devez ni accéder au site ni télécharger le moindre élément du contenu.
Sauf à l'utilisateur de démontrer l'existence d'une faute grave ou d'un dol en relation causale directe avec le dommage subi, INFOBEL SA NE PEUT EN AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE NATURE, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU FORTUITS COMPRIS, RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE DES PRÉSENTS SITES OU ENCORE DU CONTENU DISPONIBLE OU ÉVOQUÉ SUR CEUX-CI OU SUR TOUT AUTRE SITE AUQUEL VOUS POUVEZ ACCÉDER PAR LES PRÉSENTS SITES, MÊME S’IL A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

INFOBEL SA n'accorde enfin aucune garantie sur les autres sites Web auxquels les présents sites vous donnent accès.
2. Elle n'accorde, sur ces informations, aucune garantie de non-contrefaçon, de qualité marchande ou d'adaptation à une fin particulière.
Il garde la trace du site visité et contient un certain nombre d'informations relatives à cette visite, telles que la langue utilisée, le mode de visualisation (mobile ou ordinateur) et la localisation géographique de l’utilisateur.

Gotland är vårt primära verksamhetsområde. Ceux-ci ont l’obligation de communiquer les données de leurs abonnés aux annuaires officiels, ainsi que prévu par les directives européennes 2002/58/CE du 12 juillet 2002 et (UE) 2018/1972 du 11 décembre 2018, et par l’article 45, §2 de la loi belge du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques.

Toutes contestations et litiges quelconques relèvent de la compétence des tribunaux belges de Bruxelles. Ces pratiques ne sont pas autorisées, de sorte que INFOBEL SA ne peut être tenue responsable de celles-ci et se réserve le droit de poursuivre en justice toute personne s’y adonnant.

7. Indemnisation.

Vous vous engagez à tenir INFOBEL SA indemne et à couvert de la totalité des dommages, des frais et des dépenses, honoraires d'avocat raisonnables compris, liés à toute violation des présentes conditions soit par vous ou par les utilisateurs de votre compte, soit en relation avec l'utilisation des présents sites ou à la diffusion ou la transmission de toute information ou d'autres éléments sur les présents sites par vous ou par les utilisateurs de votre compte.

9.

Utilisation des présents sites.

La copie, la reproduction, l’extraction, la commercialisation par la vente, la location, la distribution, toute autre forme de mise à disposition à des tiers à quelque fin que ce soit, commerciale ou non, du contenu des présents sites, en tout ou en partie, ainsi que, plus généralement, tout usage non conforme à la nature des éléments contenus sur les présents sites est strictement interdit.

En outre, il vous est interdit de transmettre, de publier, de reproduire ou de diffuser sur les présents sites de l'information ou des éléments:

1. si cela constitue une infraction pénale ou peut donner lieu à des poursuites en responsabilité civile, ou si cela incite à la commission d'actes pouvant constituer une telle infraction ou pouvant donner lieu à de telles poursuites;
2. si cette information ou ces éléments sont protégés par droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle sans obtenir la permission du détenteur de ces droits (cette interdiction s'étend aux éléments dérivés de l'information ou des éléments précités);
3. si cela constitue une utilisation des présents sites contraire à la loi ou à l'étiquette d'Internet ou encore si cela peut nuire à l'utilisation des présents sites ou d'Internet par d'autres utilisateurs, y compris par la diffusion ou la transmission d'information ou de logiciels comportant des virus ou d'autres éléments perturbateurs ; ou
4. si cela contrevient à la règlementation internationale, européenne et/ou nationale applicable en matière de protection de la vie privée et des données à caractère personnel, et notamment au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après « RGPD ») et à la loi belge du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

Finalement, l’usage des présents sites est limité en nombre de requêtes à:

1. 5 requêtes par jour si l’utilisateur est une personne physique.
2. 100 requêtes par jour si l’utilisateur est une personne morale.

Si vous depassez ce nombre de requêtes, INFOBEL SA pourra vous reclamer une somme de 0.10 € hors taxes par requête avec un minimum de 125 € hors taxes par requête de depassement.

Efter beslut utbetalas ersättning till försäkringstagaren.

Ombudet – din kontakt med föreningen

I varje område (förr var det i nästan varje socken) har föreningen ett försäkringsombud. INFOBEL SA prend des mesures raisonnables pour assurer l'exactitude du contenu des présents sites, mais ne peut garantir le caractère exact ou complet des informations accessibles par les liens précités.

Årsstämman är vårt högsta beslutande organ. Peuvent être consultées sur le présent site les données annuaires et les informations à caractère public des entreprises (nom/dénomination, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, téléfax, données financières, etc.).